| © 2010 Flash3000 |
|
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION L’utilisateur des sites "drôme-france" et "etape-drome.com" accepte les conditions d’utilisation décrites ci-dessous et comprend que la Sté Flash 3000 ne peut être tenue pour responsable d’éventuels dommages ou pertes, résultant de l’utilisation de ses sites internet. Droits d’auteur – copyrightL’ensemble de ces sites relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ces sites, sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les renseignements sont donnés par les annonceurs. Malgré nos vérifications, "drome-france" et "étape-drôme" ne peuvent en garantir l’exactitude et ne pourront, en aucun cas, être tenu pour responsables des dommages directs et indirects qui pourraient résulter de l’utilisation des renseignements de ces sites. "drome-france" et "étape-drôme" mettent à la disposition de leurs utilisateurs, des liens avec d’autres sites internet. 'drome-france" et "étape-drôme" ne pourront être tenus pour responsables du contenu de ces sites, ni de toute erreur ou omission. "drome-france" et "étape-drôme" se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer le contenu de ses sites, à tout moment et sans préavis. Toute annonce, non réglée à sa date d’échéance, sera retirée du site et ne pourra être remise en ligne qu’après réception du règlement correspondant. Les présentes conditions sont soumises à la réglementation française. En cas de difficulté survenant au cours de votre utilisation du service "drome-france" et "étape-drôme", vous vous engagez à vous concilier avec la Sté Flash 3000. A ce titre, vous vous engagez à mettre en œuvre cette conciliation, avant l’exercice de toute voie de recours, en sollicitant de manière expresse son application, afin de trouver une solution amiable. L' attribution de compétence, à défaut d’accord à l’amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français, exclusivement de la juridiction de la Drôme et ce, malgré les avis contraires pouvant être inscrits dans les conditions générales de nos annonceurs. - Editeur : Sarl Flash 3000
|
| Conditions d'utilisation |

